Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEBACT'AIR
Monsieur RODOLPHE BALZ
Monsieur Didier FERNOUX

Numéro de dépôt :
4657025
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
DEBACT\'AIR de RODOLPHE BALZ

Présentation de la marque DEBACT'AIR

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par monsieur RODOLPHE BALZ et monsieur Didier FERNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBACT'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Les déposants sont monsieur RODOLPHE BALZ domicilié(e) ESCOULIN - 26400 - EYGLUY - France et monsieur Didier FERNOUX domicilié(e) Quartier les Brus - 26400 - SUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL SOFIRAL, Madame Aurélie FAYEL domicilié(e) 130 Rue Pierre Carrère - 12000 - RODEZ - France.

La marque DEBACT'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBACT'AIR arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

RODOLPHE BALZ a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DE RECHERCHE INTERNATIONAL POUR LA SANTE , Bio caraïbe aloé véra bio / organic aloe vera


Monsieur RODOLPHE BALZ - ESCOULIN - 26400 - EYGLUY - France

Monsieur Didier FERNOUX - Quartier les Brus - 26400 - SUZE - France


FIDUCIAL SOFIRAL, Madame Aurélie FAYEL - 130 Rue Pierre Carrère - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Réactifs pour la recherche scientifique ou médicale ;

Produits pour la purification de l'air; Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ; herbes médicinales ; parasiticides ; Préparation pour désodoriser et purifier l'air; désodorisants d'atmosphère; désodorisants d'intérieur; matériaux d'absorption des odeurs; préparation pour l'assainissement de l'air; produits nettoyants à usage médicaux ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical ; Equipements de diagnostic d'examen et de surveillance; appareil à rayonnement à usage médical; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical; aspirateurs de mucosités ;

Appareils et machines pour la purification de l'air; Filtres pour la purification de l'air [pièces de machines ou d'installations de purification] ;

Location d'appareils de purification de l'air; Services de purification et conditionnement de l’air et de l’eau; purification de l'air ;

Recherches biologiques, cliniques et médicales; Recherches scientifiques à des fins médicales; Services de laboratoire de recherche médicale; Services de recherche biomédicale; Services de recherches médicales et pharmacologiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Service de conception d'appareils de diagnostics médical, de machines médicales spécialisées, conception et développement de méthodes d'analyses et d'essais; services de recherches biomédicale, biologique et clinique ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative.